Le prochain Conseil Communautaire des rives du Haut-Allier se tiendra le
3 novembre 2020
à 14 h 30
au centre culturel de Langeac
(Avenue de l'Europe)
Le conseil communautaire se tiendra dans le respect des gestes barrières liés à la COVID-19 (distanciation sociale, masques et gel) .
Le public pourra être accueilli, en nombre limité, et dans le respect là aussi des gestes barrières avec port du masque obligatoire.
L'ordre du jour sera le suivant :
Administration, finances et ressources
1- Validation du PV de la séance du conseil communautaire du 8 septembre 2020
2- Désignation des membres de la CLECT
3- Adoption du règlement intérieur de la CCRHA
4- Délégations du conseil communautaire au Président
5- Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade
6- Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade
7- Création d'un emploi permanent d'attaché principal à temps complet suite à avancement de grade
8- Création d'un emploi permanent statutaire d'agent polyvalent petite enfance à temps non complet de 28h hebdomadaires
9- Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité et/ou pour accroissement saisonnier d'activité
10- Engagement du contrat d'assurance des risques statutaires
11- Elargissement de l'attribution du RIFSEEP aux cadres d'emplois concernés par le décret N°2020-182
12- Demande de subvention DETR 2021 pour la déchetterie de Saugues
13- Demande de subvention DSIL 2021 – Maison de services publics culturels de proximité à Saugues
14- Désignation de représentants au groupement de commandes du diagnostic social porté par la CC Brioude Sud Auvergne
15- Adoption d'une motion contre la fermeture des services de la trésorerie à Saugues et Cayres
Aménagements, travaux, déchets, GEMAPI, eau et assainissement
16- Avenant n°1 à la maitrise d'œuvre du centre aqualudique
17- Validation de l'APD et signature de l'avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre de la maison communautaire de services publics culturels de proximité à Saugues
18- Validation de l'APD et signature de l'avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre de la Maison France Services au public à Langeac
19- Attribution de la maitrise d'œuvre de la zone d'activités industrielles de St Georges- d'Aurac et Mazeyrat-D'Allier à Rougeac.
20- Attribution du marché de travaux de la mise aux normes et construction d'un bâtiment à Saugues
21- Election de conseillers communautaires au SICTOM Issoire/Brioude
Economie, développement durable et mobilités
22- Lancement d'une consultation pour le choix d'un prestataire pour la gestion des certificats d'économies d'énergies (CEE)
Enfance Jeunesse et transports scolaires
23- Convention de partenariat entre la Communauté de Communes des rives du Haut-Allier et la Commune de Siaugues-Sainte-Marie dans le cadre de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) des mercredis.
24- Modification des conditions financières de la régie de recettes des services enfance et jeunesse de la communauté de communes des rives du Haut-Allier
25- Adoption des conventions bipartites avec la Région AURA pour les services de transport scolaire
Culture, communication, sport, loisirs, tourisme
26- Election de conseillers communautaires au SMAT du Haut-Allier
27- Affectations de subventions aux organismes de droit privé et aux associations (3ème session)
28- Conventions de mise en œuvre d'éveil musical sur le territoire de la Communauté de communes des rives du Haut-Allier
Santé, social et solidarités territoriales
29- Demande de conventionnement DIRECCTE pour le chantier d'insertion
30- Demande de subvention – appel à projets FDI Axe 2
31- Demande de subvention – appel à projets Inclusion et Ruralités
32- Demande de subvention Région – appel à projets Fonds de soutien en investissement pour les structures de l'insertion par l'activité économique et FDI axe 2
33- Partenariat pour une mutuelle santé territoriale avec le groupe Mutualia
