Ordre du jour

du conseil communautaire

24 septembre 2019 – 20 h 00 à Lachaud-Curmilhac

Administration et finances

1-  Validation du PV du conseil Communautaire du 16 juillet 2019
2-   Validation du rapport de la CLECT du 3 septembre 2019 
3- Définition du cadre général régimes indemnitaires des cadres d’emplois en attente des décrets d’application du RIFSEEP
4 -  Clôture du budget annexe lavage laine au 31 décembre 2019 
5 - Clôture du budget annexe atelier-relais confitures au 31 décembre 2019 
6 -  Clôture du budget annexe atelier-relais TMUA au 31 décembre 2019 
7 - Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor chargé des fonctions de receveurs des communes et EPCI 
8 - Création d’un emploi permanent d’animateur territorial à temps non complet de 17.50 h hebdomadaires 
9-   Adhésion à la convention de participation avec le CDG 43 pour le risque de prévoyance
10- Dossier de demande de subvention Leader dans le cadre du projet mycologique 
11- Prise en charge de la signalétique du Tour de France 2019 pour les communes de Villeneuve d’Allier et St Didier-sur-Doulon 
12- Retrait de la CCRHA du SICALA 
13-  Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Protection et mise en valeur de l’environnement »
14- Adoption des statuts du Syndicat Mixte Allier et adhésion 

Urbanisme – aménagement

15-   Validation du choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet du centre aqualudique à Langeac 
16- Validation du choix du prestataire pour la mission d’Ordonnancement, Pilotage et de Coordination (OPC) pour le projet du centre aqualudique à Langeac 
17 -  Autorisation de signature de l’avenant n°1 d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour le projet du centre aqualudique à Langeac
18-  Autorisation de signature du nouveau contrat 2019-2023 avec Eco-mobilier 
19-  Adoption du règlement intérieur de la déchetterie à Saugues 
20-  Adoption du règlement intérieur de la redevance des ordures ménagères pour le secteur du Pays de Saugues 
21-  Autorisation de signature de l’avenant n°1 du contrat passé avec l’obligé pour le rachat des certificats d’économies d’énergie 
22- Autorisation de reversement des certificats d’économies d’énergies aux communes éligibles de la CCRHA 

Santé, social, solidarités territoriales
23-   Validation du plan de financement prévisionnel et désignation de délégués au Pays de Lafayette dans le cadre de la charte de cohésion sociale et de santé 
24 -  Affectation de subventions aux associations et organismes de droit privé 

Enfance/jeunesse et transport
25-  Adoption des tarifs des ALSH périscolaires du mercredi pour les familles hors territoire de la Communauté de Communes 
26-   Adoption d’une convention pour la fourniture des repas au Multi-accueil de Paulhaguet.

Culture, sport, loisirs
27- Proposition de convention d’animation livre et lecture sur le territoire des rives du Haut-Allier : Isa
28-  Conventions de mise en œuvre d’éveil musical sur le territoire de la Communauté de communes des rives du Haut-Allier 
29-   Renouvellement de conventions de pratique musicale sur le territoire du pays de Saugues 
30- Convention territoriale d'éducation aux arts et à la culture 2018/2021 des rives du Haut-Allier 
31-  Demande de subvention DRAC dans le cadre de la convention territoriale d'éducation aux arts et à la culture

Développement économique
32- Attribution des marchés de travaux pour la mise en conformité du barrage de la cambuse à Chanteuges 
33-  Avis sur le projet de parc éolien sur la commune de ST JEAN DE NAY 
34-  Autorisation pour la consultation et l’engagement d’un marché de maîtrise d’œuvre  pour le projet de Zone d’activités industrielle St Georges d’Aurac/Mazeyrat d’Allier