Ordre du jour
du conseil communautaire
22 novembre 2019 – 20 h 00 à Saugues
Administration et finances
1- Validation du PV du conseil Communautaire du 24 septembre 2019
2- Décision modificative n°03 du budget général 2019
3- Décision modificative n°01 du budget annexe du prieuré
4- Décision modificative n°01 du budget annexe de la centrale hydroélectrique
5- Décision modificative n°01 du budget annexe photovoltaïque
6- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget général
7- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget annexe des OM
8- Transformation de plein droit d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée
9- Création d’un emploi d’agent polyvalent petite enfance à temps non complet de 28h hebdomadaires
10- Création d’un emploi permanent non titulaire d’adjoint technique territorial à temps complet
11- Accueil et gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur
12- Adoption des statuts du SICALA
13- Clôture budget annexe la Bourzède : atelier relais MERLE PULVERIC
14- Clôture budget annexe Hôtel Restaurant le Prieuré LAVOUTE-CHILHAC
15- Autorisation pour l’ouverture d’un crédit court terme pour le budget des ordures ménagères du Pays de Saugues
16- Autorisation pour la cession d’un véhicule léger
Urbanisme – aménagement
18- Validation de l’APD, du plan de financement prévisionnel et lancement de la consultation des entreprises du projet de maison communautaire à Saugues
19- Validation de l’APS et du plan de financement prévisionnel du projet du centre aqua ludique à Langeac
20-Cession à la CCRHA de la piscine municipale de Langeac et du terrain nécessaire au projet de centre aqualudique
21- Attribution du lot revêtement de sol pour la halle des sports à Paulhaguet
22-Validation de l’APD, du plan de financement prévisionnel et lancement de la consultation des entreprises pour le projet de la remise aux normes de la déchetterie et construction d’un bâtiment à Saugues
23- Vote des tarifs 2019 de la REOM
24-Engagement des travaux d’éclairage public de la zone de la Chaumasse à Paulhaguet
Développement économique
25- Présentation du dispositif TEPOS
26- Avenant n°4 au Fonds d’Aide à l’Économie Locale
27- Avenant n°1 de la convention pour l’aide à l’immobilier industriel avec le département de la Haute-Loire
Enfance/jeunesse et transport
28- Autorisation pour le lancement d’une consultation relative à la gestion de services ALSH vacances scolaires 3/13 ans à Paulhaguet et signature des marchés
29- Autorisation pour le lancement d’une consultation relative à la gestion de services ALSH périscolaire du mercredi à Paulhaguet et signature des marchés
30-Adoption d’une convention de mise à disposition de personnel de la CCRHA à la commune de Paulhaguet pour la garderie périscolaire
31- Modification des règlements intérieurs des EAJE
32- Adoption d’une convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Saugues et la CCRHA pour le RPE
33- Adoption d’une convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Siaugues Ste Marie et la CCRHA pour le RPE et les ALSH péri et extra-scolaire
Culture, sport, loisirs
34- Affectation de subventions aux associations et organismes de droit privé
35- Utilisation de la salle de musculation du hall des sports de Saugues pour des entraînements sportifs
Santé, social, solidarités territoriales
36- Autorisation de signature pour un groupement de commandes concernant l’achat de défibrillateurs