Le prochain Conseil Communautaire des rives du Haut-Allier se tiendra le

28 juillet 2020

à 19 h 

au centre culturel de Langeac

(Avenue de l'Europe)

L'ordre du jour sera le suivant :

28 juillet 2020 à 19h

au centre culturel de Langeac (avenue de l'Europe)

L'ordre du jour sera le suivant :

Administration et finances

1-         Validation du PV de la séance du conseil communautaire du 15 juillet 2020 

2-        Création des commissions thématiques intercommunales 

3-        Composition des commissions thématiques intercommunales 

4-        Composition de la Commission d'Appel d'Offres

5-        Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 

6-        Présentation, débat et vote du budget principal 2020 

7-        Présentation, débat et vote du BA 2020 ZA chambaret grand sud 

8-        Présentation, débat et vote du BA 2020 ZAI Rn 102 

9-        Présentation, débat et vote du BA 2020 atelier relais carrosserie à Lavoûte-Chilhac 

10-      Présentation, débat et vote du BA 2020 atelier relais multiple rural Villeneuve d'Allier 

11-       Présentation, débat et vote du BA 2020 atelier relais pôle artisanat d'art à Saint Ilpize 

12-      Présentation, débat et vote du BA 2020 atelier relais épicerie à Ally 

13-      Présentation, débat et vote du BA 2020 MARPA à Lavoûte-Chilhac 

14-      Présentation, débat et vote du BA 2020 ZAE Lachamp Saugues 

15-      Présentation, débat et vote du BA 2020 Ordures ménagères Pays de Saugues 

16-      Présentation, débat et vote du BA 2020 Atelier relais garage Pailhès Langeac 

17-      Présentation, débat et vote du BA 2020 Atelier relais cuisine CAT Langeac 

18-      Présentation, débat et vote du BA 2020 Auberge du Pays de Chanteuges 

19-      Présentation, débat et vote du BA 2020 photovoltaïque pépinière Chanteuges 

20-    Présentation, débat et vote du BA 2020 centrale hydroélectrique Chanteuges 

21-      Inscription des amortissements sur les BA MARPA, Multiple Rural de Villeneuve d'Allier, Boulangerie d'Ally et auberge de Chanteuges 

22-    Apurement des comptes de travaux pour le compte de tiers issus de l'ancienne communauté de communes du pays de Saugues 

23-     Renégociation des prêts souscrits pour les travaux d'aménagement du bourg de Lavoûte-Chilhac 

24-    Modification du tableau des durées d'amortissement des biens 

25-     Renouvellement du poste de développeur économique 

Urbanisme – aménagement

26-     Avenants de la maitrise d'œuvre et des travaux de la halle des Sports de Paulhaguet 

27-     Avenant n° 1 de la maitrise d'œuvre et des travaux de réhabilitation du Petit Patrimoine 

Développement économique

28-     Adoption de l'avenant N°5 au FAEL 

29-     Modification du plan de financement de la démarche de coopération 'marqueurs de territoires Massif Central' dans le cadre du projet mycologique

30-    Cession de l'atelier relais du CAT au terme du Contrat de Crédit Bail Immobilier

31-      Cession du bâtiment de la boucherie NOEL au terme du Contrat de de location vente

32-     Participation au co-financement du circuit de grande randonnée du GR40

33-     Convention de mise en œuvre des subventions départementales pour la suppression des boisements gênants et des friches avec le conseil départemental 43 

Enfance/jeunesse et transport

34-     Versements indemnités transport scolaire : Vincent/Céline

35-     Adoption d'un avenant à la convention d'utilisation des locaux du Collège Val de Senouire à Paulhaguet 

36-     Adoption d'un avenant à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes des rives du Haut-Allier et la  Commune de Lavoute-Chilhac dans le cadre de l'ALSH extrascolaire sur le mois d'août 2020 :

37-     Adoption d'une convention de partenariat entre la Communauté de Communes des rives du Haut-Allier et la  Commune d'Ally dans le cadre de l'ALSH extrascolaire sur les années 2019 et 2020 

38-     Adoption d'un avenant à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes des rives du Haut-Allier et la  Commune de Siaugues Sainte Marie dans le cadre de l'ALSH extrascolaire sur l'été 2020 

39-     Autorisation du Président pour l'engagement d'une consultation relative à la gestion de l'ALSH périscolaire du mercredi sur le secteur de Paulhaguet, pour les années 2020-2021 

40-    Adoption d'une convention dans le cadre du suivi des multi-accueils par un médecin de proximité 

41-      Adoption des tarifs des ateliers proposées aux collégiens dans le cadre des actions ‘'jeunes'' - 1€ à l'année

Culture, sport et loisirs

42-    Attribution de subventions aux associations et organismes de droit privé