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>>Conseil Communautaire

























Le prochain Conseil Communautaire des rives du Haut-Allier se tiendra le

                                              

15 décembre 2020

à 18h30

au centre culturel de Langeac

(Avenue de l'Europe)

 

Le conseil communautaire se tiendra dans le respect des gestes barrières liés à la COVID-19 (distanciation sociale, masques et gel) .

Le public pourra être accueilli, en nombre limité, et dans le respect là aussi des gestes barrières avec port du masque obligatoire.

 

L'ordre du jour sera le suivant :

Administration, finances et ressources

1-      Validation du PV de la séance du conseil communautaire du 3 novembre 2020 

2-      Adoption des attributions de compensation définitives 2020 

3-      Vote des tarifs 2021 de la REOM 

4-      Décision modificative du Budget Général 

5-      Décision modificative du Budget Annexe Pole d'Artisanat d'Art 

6-      Décision modificative du Budget Annexe ZAE LACHAMP 

7-      Décision modificative du Budget Annexe ZAE de Chambaret 

8-      Inscription des amortissements sur les budgets annexes MARPA, Multiple Rural de Villeneuve d'Allier, Boulangerie d'Ally et Auberge de Chanteuges 

9-      Clôture du budget annexe Atelier-relais carrosserie 

10-  Cession anticipée de l'atelier-relais garage PAILHES

11-  Mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de la compétence « Zones d'Activités Economiques » (ZAE) et « Zones d'Aménagements Concertées » (ZAC)

12-  Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2021 

13-  Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade.

14-  Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade.

15-  Création d'un emploi permanent d'attaché principal à temps complet suite à avancement de grade.

16-  Création d'un emploi permanent statutaire d'agent polyvalent petite enfance à temps non complet de 28h hebdomadaires

17-  Création d'un emploi permanent non titulaire d'encadrant technique d'insertion 

18-  Création d'un emploi non permanent d'encadrant technique d'insertion 

19-  Création d'un emploi temporaire, non titulaire d'agent social, à temps non complet

20-  Elargissement de l'attribution du RIFSEEP aux cadres d'emplois concernés par le décret N°2020-182

21-  Adoption d'une motion contre la fermeture des services de la trésorerie à Saugues et Cayres

 

 

Economie, développement durable et mobilités

22-  Lancement d'une consultation pour le choix d'un prestataire pour la gestion des certificats d'économies d'énergies (CEE)

23-  Convention portant délégation de compétence en matière d'octroi d'aides aux entreprises au Département 43

 

Santé, social et solidarités territoriales

24-  Partenariat pour une mutuelle santé territoriale avec le groupe Mutualia

25-  Signature des marchés pour le service de Transport à la Demande COLIBRI

26 
Demande de dérogation au repos dominical


 

 

 

 

 

 

 

 



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