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>>Conseil Communautaire

























Le prochain Conseil Communautaire des rives du Haut-Allier se tiendra le

                                              

3 novembre 2020

à  14 h 30 

au centre culturel de Langeac

(Avenue de l'Europe)

 

Le conseil communautaire se tiendra dans le respect des gestes barrières liés à la COVID-19 (distanciation sociale, masques et gel) .

Le public pourra être accueilli, en nombre limité, et dans le respect là aussi des gestes barrières avec port du masque obligatoire.

 

L'ordre du jour sera le suivant :

Administration, finances et ressources

1-       Validation du PV de la séance du conseil communautaire du 8 septembre 2020 

2-     Désignation des membres de la CLECT 

3-      Adoption du règlement intérieur de la CCRHA 

4-     Délégations du conseil communautaire au Président

5-      Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade

6-      Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade

7-      Création d'un emploi permanent d'attaché principal à temps complet suite à avancement de grade

8-      Création d'un emploi permanent statutaire d'agent polyvalent petite enfance à temps non complet de 28h hebdomadaires

9-      Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité et/ou pour accroissement saisonnier d'activité 

10-   Engagement du contrat d'assurance des risques statutaires

11-    Elargissement de l'attribution du RIFSEEP aux cadres d'emplois concernés par le décret N°2020-182

12-   Demande de subvention DETR 2021 pour la déchetterie de Saugues

13-   Demande de subvention DSIL 2021 – Maison de services publics culturels de proximité à Saugues

14-   Désignation de représentants au groupement de commandes du diagnostic social porté par la CC Brioude Sud Auvergne

15-   Adoption d'une motion contre la fermeture des services de la trésorerie à Saugues et Cayres

 

Aménagements, travaux, déchets, GEMAPI, eau et assainissement

16-   Avenant n°1 à la maitrise d'œuvre du centre aqualudique

17-   Validation de l'APD et signature de l'avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre de la maison communautaire de services publics culturels de proximité à Saugues

18-   Validation de l'APD et signature de l'avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre de la Maison France Services au public à Langeac

19-   Attribution de la maitrise d'œuvre de la zone d'activités industrielles de St Georges- d'Aurac et Mazeyrat-D'Allier à Rougeac.

20- Attribution du marché de travaux de la mise aux normes et construction d'un bâtiment à Saugues

21-   Election de conseillers communautaires au SICTOM Issoire/Brioude 

 

 

 

 

 

 

 

 

Economie, développement durable et mobilités

22- Lancement d'une consultation pour le choix d'un prestataire pour la gestion des certificats d'économies d'énergies (CEE)

 

Enfance Jeunesse et transports scolaires 

23-  Convention de partenariat entre la Communauté de Communes des rives du Haut-Allier et la  Commune de Siaugues-Sainte-Marie dans le cadre de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) des mercredis.

24- Modification des conditions financières de la régie de recettes des services enfance et jeunesse de la communauté de communes des rives du Haut-Allier

25-  Adoption des conventions bipartites avec la Région AURA pour les services de transport scolaire

 

Culture, communication, sport, loisirs, tourisme

26-  Election de conseillers communautaires au SMAT du Haut-Allier 

27-  Affectations de subventions aux organismes de droit privé et aux associations (3ème session)

28-  Conventions de mise en œuvre d'éveil musical sur le territoire de la Communauté de communes des rives du Haut-Allier

 

Santé, social et solidarités territoriales

29-  Demande de conventionnement DIRECCTE pour le chantier d'insertion

30- Demande de subvention – appel à projets FDI Axe 2

31-   Demande de subvention – appel à projets Inclusion et Ruralités

32-  Demande de subvention Région – appel à projets Fonds de soutien en investissement pour les structures de l'insertion par l'activité économique et FDI axe 2

33-  Partenariat pour une mutuelle santé territoriale avec le groupe Mutualia



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