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Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le :

MARDI 4 JUIN 2019 A 9H00 A CHILHAC

Administration et finances
1- Validation du PV de la séance du 12 avril 2019
2- Modification de la délibération d'affectation des résultats du Budget Général 2018
3- Décision modificative 1 du budget général 2019
4- Décision modificative 1 du budget annexe pôle artisant d'art St Ilpize
5- Décison modificative 1 du budget annexe des ordures ménagères 2019
6- Décision modificative 1 du budget annexe atelier relais ZAC La Bourzède 2019
7- Décison modificative 1  du budget annexe atelier relais garage Pailhès 2019
8- Retour sur la compétence garderie périscolaire aux communes pour la rentrée scoalire 2019-2020
9-Avenant 1 au protocole d'accord sur le temps de travail
10- Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d'un agent du service enfance:jeunesse
11- Création d'un emploi permanent de coordinatrice du service enfance:jeunesse
12- Signature d'une convention de transfert du Compte Epargne Temps de Mme Caroline Schell suite à sa mutation à la ville de Riom
13- Conventiopn pour la continuité des services publics suite à l'adhésion des communes de St Préjet d'Allier et de Monistril d'Allier à la Communauté d'agglo du Puy en Velay
14- Adhésion de la commune de Saint Pal de Sénouire à la CCRHA
15- Voeu relatif aux trains d'équilibre du territoire
16- Mandat spécial pour la visite de la piscine de Ferrette

Urbanisme - Aménagement

17- Rachat des PAV de St Christophe d'Allier par la CC de Cayres Pradelles
18- Lancement d'une nouvelle procédure concurrentielle avec négociation pour le projet de réhabilitation de la piscine tournesol en centre aqualudique dans le cas d'une résiliation du marché de maîtrise d'ouvre en cours

Santé, social, solidarités territoriales
19-Elaboration et mise en oeuvre du projet territoires bzéro chômeur longue durée
20- Plan de financement FSE 2019
21- Adoption d'une convention de placement avec le SPIP

Enfance-jeunesse et transport
22- Résiliation anticipée des contrats enf-jeunesse de la CC Ribeyre/Chaliergue/Margeride et du Pays de Saugues dans l'objectif d'un nouveau conventionnement à l'échelle de la CCRHA
23- Renouvellement de la convention avec la CAF et la MSA de Haute-Loire pour le contrat enfance jeunesse global de la CCRHA 2019-2021
24- Attribution d'une subvention à l'association café, librairie grenouille
25- Adoption d'un réglement intérieur pour le transport scolaire
26- Adoption de l'aide annuelle au transport pour les élèves internes

Culture, sport et loisirs
27- Attribution de subventions aux organismes de droit privé et aux associations dans le domaine de la culture, sport et des loisirs

Développement économique
28-Adhésion à l'association pour le droit à l'initiative économique
29- Renouvellement de la convention de partenariat avec l'OTI des georges de l'Allier pour l'aannée 2019
30- Avis sur le projet d'extension du parc éolien sur la commune de Mercoeur



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