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>>Conseil Communautaire
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le :

Vendredi 15 décembre 2017 à 20 h 30

A Siaugues Sainte Marie
(CLSH au-dessus de l'école publique)

 

Ordre du jour :


Administration et finances

1-           Validation du PV de la séance du 10 novembre 2017 

2-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°2 du budget principal

3-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°2 du budget annexe de la centrale hydroélectrique

4-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°1 du budget annexe de la MARPA

5-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°1 du budget annexe de la ZAC La Bourzède

6-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°2 du budget annexe de l'auberge de Chanteuges

7-           Présentation, débat et vote d'une décision modificative N°2 du budget annexe des Ordures ménagères de Saugues

8-           Détermination des modalités et des conditions financières du retrait au 1er janvier 2018 des communes de la communauté de communes 

9-           Réintégration de biens de petit patrimoine aux communes 

10-        Création d'un budget annexe pour le projet de lavage laine et demande d'assujettissement à TVA 

11-        Présentation, débat et vote du budget annexe du lavage laine 

12-        Autorisation pour l'ouverture d'un crédit court terme pour le budget annexe du lavage laine 

13-        Présentation, débat et adoption du contrat 43-11 avec le Département 

14-        Annulation et réduction partielle de certaines redevances de collecte et de traitement des ordures ménagères du pays de Saugues

15-        Vote des taux 2018 de la redevance des ordures ménagères 

16-        Adoption d'un règlement de copropriété de logements avec l'OPAC 

17-        Modification de conseillers communautaires au SICTOM Issoire/Brioude 

18-        Modification de conseillers communautaires à la CLETC 

19-        Modification de conseillers communautaires au SMAT du haut-Allier 

 

Enfance/jeunesse, transport scolaire

20-        Adoption de conventions avec les collèges publics de Paulhaguet et Saugues pour l'organisation d'ateliers en 2017-2018

 

Développement économique

21-        Adoption de l'avenant N° 2 au règlement du FAEL 

22-        Adoption d'une convention pour la gérance 2018 de l'auberge de Chanteuges 

23-        Fixation du prix de vente de terrain sur la zone de la Chaumasse à Paulhaguet 

 

Culture, sport, loisirs

24-        Attribution de subventions aux associations et organismes de droit privé 

25-        Adoption d'une grille de critères pour l'attribution des subventions 

 

Urbanisme – aménagement

26-        Autorisation pour l'acquisition de l'immeuble de l'ancienne filature Bouard pour le projet de lavage laine 

27-        Signature d'un contrat avec un obligé pour le rachat de KWh cumac dans le cadre du certificat d'économie d'énergie 

28-        Désignation de conseillers communautaires pour le plan régional des déchets 

29-        Désignation de conseillers communautaires à la SAFER 

30-        Autorisation pour signer le contrat du barème F 2018-22 avec Eco-Emballages et Eco-Folio (CITEO)

31-        Lancement d'une consultation et signature d'un marché d'étude pour le diagnostic et le schéma directeur de l'assainissement sur la commune de Vissac-Auteyrac.

32-        Engagement d'études complémentaires pour le projet de la microcentrale de Chanteuges



 

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Au 1er Janvier 2017 la Communauté de Communes du Langeadois fusionne
avec la Communauté de communes du Pays de Paulhaguet, la Communauté de communes Ribeyre, Chaliergue
et Margeride et la Communauté de communes du Pays de Saugues.

Actuellement le site de la CC du Langeadois reste accessible, mais à terme, il sera intégré au site de la nouvelle
Communauté de Communes des Rives du Haut-Allier.