Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le :Lundi 31 juillet 2017 À 20 h 00
Au centre culturel Robert Sabatier de Saugues
L'ordre du jour sera le suivant :
Administration et finances
1- Validation du PV de la séance du 30 Mai 2017
2- Validation du PV de la séance du 14 juin 2017
3- Election du 2ème Vice-Président délégué à l'enfance jeunesse
4- Signature d'une convention de transfert du Compte Epargne Temps de M. MALARTRE Pierre-Olivier à l'occasion de sa mutation à la Communauté d'agglomération du Puy en Velay
5- Répartition 2017 du FPIC
6- Création d'un emploi de manager de ville et de développeur économique
7- Création d'un emploi de référent en insertion socioprofessionnelle et professionnelle
8- Lancement d'une étude pour l'estimation des coûts financiers liés aux retraits de communes de la Communauté de Communes
9- Appel à la solidarité pour les collectivités sinistrées suite à l'orage du 13 juin 2017
Enfance/jeunesse, transport scolaire
10- Convention 2017/2020 d'utilisation des locaux au collège de Paulhaguet
11- Démarche liées à l'organisation des ALSH périscolaires
12- Convention de mise à disposition de personnel avec la Commune de Langeac pour l'éveil musical dans les écoles sur l'ancien territoire de la Communauté de Communes du Langeadois pour l'année scolaire 2017-2018
Santé, social, solidarités territoriales
13- Demande de subvention pour le chantier d'insertion dans le cadre du FSE
14- Versement d'une subvention à la Mission Locale de Brioude pour 2017
Développement économique
15- Consultation pour une mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la ZAI de Mazeyrat d'Allier
16- Avenant N° 4 au contrat de crédit-bail immobilier de l'atelier relais « Le Mas de l'Armandine » à Villeneuve d'Allier
17- Avenant N°1 au dispositif du FAEL
18- Adhésion de la Communauté de Communes à l'appel à projet Régional « Territoires d'Excellence Pleine nature » porté par le SMAT du Haut-Allier
19- Autorisation pour la vente de terrains sur la ZAE Chambaret grand Sud
20- Modalité de transfert financier et immobilier de l'auberge de Connangles entre la Communauté de Communes et la Communauté d'Agglomération du Puy-En-Velay
Urbanisme - aménagement
21- Signature d'un avenant N°1 au bon de commande relatif à l'acquisition des points d'apport volontaire
22- Avenants de plus de 5 % aux marchés de travaux de la maison de santé
23- Avenants de plus de 5 % aux marchés de travaux du hall des sports
24- Lancement d'une consultation pour les marchés de travaux de restauration du petit patrimoine non classé
