Mardi 30 MAI 2017

A 19h00  - Au la salle polyvalente de pAULHAGUET

Administration et finances

1-           Validation du PV de la séance du 31 Mars 2017 

2-           Validation du PV de la séance du 12 Avril 2017 

3-           Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes 

4-           Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme  au Comité technique et au Comité d’Hygiène, Santé et des Conditions de Travail 

5-           Décisions du recueil de l’avis des représentants de l’EPCI au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, Santé et des Conditions de Travail  

6-           Lancement d’une consultation pour la téléphonie des services de la Communauté de Communes 

7-           Adhésion 2017 au CNAS pour le compte des 4 anciens EPCI déjà adhérents 

8-           Désignation d’un conseiller communautaire et d’un agent au CNAS 

9-           Autorisation pour la mise en œuvre du prélèvement automatique et du paiement des titres par carte bancaire sur internet (TIPI) pour les services gérés par la Communauté de Communes 

Enfance/jeunesse, transport scolaire

10-        Lancement d’une étude pour la réalisation d’un diagnostic sur l’enfance/jeunesse 

Santé, social, solidarités territoriales

11-        Adoption de la convention de portage de repas avec l’EPHAD de Saugues 

12-        Adoption d’une convention avec l’ANAH pour le dispositif « habiter mieux » 

13-        Consultation de transporteurs pour le renouvellement du service de transport à la demande Colibri 

14-        Demande de subvention FSE pour le chantier d’insertion 

Développement économique

15-        Adoption du règlement d’attribution des aides du fonds économique local (FAEL) 

16-        Adoption d’une convention avec le CD 43 pour les aides en matière d’immobilier d’entreprises 

17-        Modalités de transfert immobilier du multiple rural de Chamborne entre la Communauté de Communes et la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay 

18-        Adoption de nouveaux tarifs pour les loyers de la pépinière et modification de la durée des conventions 

19-        Demande de subvention Région pour l’hôtel du Prieuré

20-        Convention 2017 avec l’office de Tourisme intercommunautaire des gorges de l’Allier 

21-        Avenant N° 3 au contrat de crédit-bail immobilier de l’atelier relais le Mas d’Armandine à Villeneuve d’Allier 

22-        Renouvellement de la convention de location avec les preneurs de l’hôtel du Prieuré à Lavoûte-Chilhac 

23-        Engagement d’une mission d’expertise opérationnelle et technique pour le transfert préalable des zones d’activités à la Communauté de Communes 

Culture, sport, loisirs

24-        Demande de subvention LEADER pour la création d’une signalétique touristique des activités de pleine nature en vue de la labellisation Respirando

25-        Demande de subvention LEADER pour l’accueil du tour de France 

26-        Affectation de subventions aux associations et organismes de droit privé 

27-        Renouvellement pour la saison 2017/2018 de la convention avec l’école