bandeau haut
actualité marché public annuaire des associations formulaires administratifs Payer ma facture
haut
>>Conseil Communautaire


Ordre du jour

du conseil communautaire

22 novembre 2019 – 20 h 00 à Saugues 

 

Administration et finances

1-      Validation du PV du conseil Communautaire du 24 septembre 2019 

2-     Décision modificative n°03 du budget général 2019 

3-     Décision modificative n°01 du budget annexe du prieuré 

4-     Décision modificative n°01 du budget annexe de la centrale hydroélectrique 

5-     Décision modificative n°01 du budget annexe photovoltaïque 

6-     Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget général 

7-     Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget annexe des OM 

8-     Transformation de plein droit d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée 

9-     Création d’un emploi d’agent polyvalent petite enfance à temps non complet de 28h hebdomadaires 

10-  Création d’un emploi permanent non titulaire d’adjoint technique territorial à temps complet

11-    Accueil et gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur 

12-  Adoption des statuts du SICALA 

13-  Clôture budget annexe la Bourzède : atelier relais MERLE PULVERIC 

14-  Clôture budget annexe Hôtel Restaurant le Prieuré LAVOUTE-CHILHAC 

15-  Autorisation pour l’ouverture d’un crédit court terme pour le budget des ordures ménagères du Pays de Saugues 

16-  Autorisation pour la cession d’un véhicule léger

Urbanisme – aménagement

17-   Validation de l’APD, du plan de financement prévisionnel et lancement de la consultation des entreprises du projet de la Maison France Services à Langeac 

18-  Validation de l’APD, du plan de financement prévisionnel et lancement de la consultation des entreprises du projet de maison communautaire à Saugues 

19-  Validation de l’APS et du plan de financement prévisionnel du projet du centre aqua ludique à Langeac 

20-Cession à la CCRHA de la piscine municipale de Langeac et du terrain nécessaire au projet de centre aqualudique

21-  Attribution du lot revêtement de sol pour la halle des sports à Paulhaguet 

22-Validation de l’APD, du plan de financement prévisionnel et lancement de la consultation des entreprises pour le projet de la remise aux normes de la déchetterie et construction d’un bâtiment à Saugues 

23- Vote des tarifs 2019 de la REOM 

24-Engagement des travaux d’éclairage public de la zone de la Chaumasse à Paulhaguet

Développement économique

25- Présentation du dispositif TEPOS 

26- Avenant n°4 au Fonds d’Aide à l’Économie Locale 

27- Avenant n°1 de la convention pour l’aide à l’immobilier industriel avec le département de la Haute-Loire 

 

Enfance/jeunesse et transport

28- Autorisation pour le lancement d’une consultation relative à la gestion de services ALSH vacances scolaires 3/13 ans à Paulhaguet et signature des marchés

29- Autorisation pour le lancement d’une consultation relative à la gestion de services ALSH périscolaire du mercredi à Paulhaguet et signature des marchés

30-Adoption d’une convention de mise à disposition de personnel de la CCRHA à la commune de Paulhaguet pour la garderie périscolaire 

31-  Modification des règlements intérieurs des EAJE 

32- Adoption d’une convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Saugues et la CCRHA pour le RPE 

33- Adoption d’une convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Siaugues Ste Marie et la CCRHA pour le RPE et les ALSH péri et extra-scolaire 

Culture, sport, loisirs

34- Affectation de subventions aux associations et organismes de droit privé 

35- Utilisation de la salle de musculation du hall des sports de Saugues pour des entraînements sportifs

 

Santé, social, solidarités territoriales

36- Autorisation de signature pour un groupement de commandes concernant l’achat de défibrillateurs